1. Objet
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2. Accès au Site
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3. Propriété Intellectuelle
Le Site, sa structure générale, ainsi que l’ensemble des contenus originaux qui y figurent, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, éléments sonores, bases de données et tout autre élément créé par MyFatbike, sont la propriété exclusive de MyFatbike et sont protégés par les législations françaises et européennes relatives à la propriété intellectuelle.
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Ces marques et fabricants demeurent seuls titulaires des droits de propriété intellectuelle attachés à ces contenus (copyrights, marques, dessins et modèles, etc.).
MyFatbike est uniquement autorisé à les utiliser dans le cadre de la commercialisation de leurs produits, sans que cette utilisation ne puisse être interprétée comme une cession ou une renonciation quelconque à leurs droits.
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4. Responsabilités de l’Utilisateur
L’utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément aux présentes CGU et à la réglementation en vigueur. Toute utilisation abusive ou non autorisée du Site pourra entraîner la suspension ou la résiliation de l’accès de l’utilisateur au Site.
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10. Droit Applicable et Juridiction Compétente
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